Une importation de voiture peut être nécessaire si le véhicule que vous rêvez d’avoir n’est pas disponible sur votre territoire. Que ce soit le prix auquel il est vendu ou le modèle qui vous intéresse, les raisons pouvant expliquer l’importation sont variées. Toutefois, il faut tenir compte du fait que cette procédure a un coût. De nombreuses démarches y sont d’ailleurs associées. Celles-ci vous permettent de recevoir votre voiture dans les meilleures conditions. Il convient donc de connaître à l’avance les coûts et étapes associées à l’importation d’une voiture.
Quel est le prix à payer pour importer un véhicule dans l’espace Schengen ?
Si la voiture à importer provient d’un autre pays membre de l’Union Européenne, vous n’aurez à subir aucune opération douanière. Un véhicule importé entre ces deux zones est considéré comme un bien étranger. Le coût de cette importation correspond à une TVA de 10 % du prix d’achat du véhicule en question, s’il est d’occasion et 20 % si neuf.
Par ailleurs, il faut noter que dans certaines situations d’importation de bien d’un pays membre de l’UE à un autre, des formalités douanières peuvent se présenter. C’est le cas par exemple des véhicules sujets au régime des marchandises à retour. Dans ce cas, le vendeur devra dédouaner le véhicule et remettre à l’acheteur, un certificat attestant ce dédouanement. Ledit certificat est obligatoire pour l’immatriculation de la voiture.
Quel coût pour un véhicule situé en dehors de l’union Européenne ?
Un véhicule qui provient d’un pays en dehors de l’UE payera aussi la TVA de 10 ou 20 % du prix d’achat. Si entre les deux pays concernés par la transaction des accords explicites ont été signés, les procédures douanières sont très allégées. La seule obligation financière liée à l’importation est le paiement de la TVA.
S’il n’y a pas d’accords explicites entre les deux pays, des droits de douane peuvent être appliqués. Si la voiture est importée en France, le fisc défalque une TVA équivalente à 20 % du prix d’achat de la voiture. Il faudra aussi tenir compte de la TVA du pays d’où provient le véhicule.
Les démarches associées à l’importation d’un véhicule
Pour réussir l’importation d’un véhicule, il faut tenir compte de l’état de celui-ci. Selon qu’il soit neuf ou d’occasion. Il faudra aussi vous doter de tous les documents nécessaires pour le dédouanement. Le vendeur doit donc vous fournir entre autres :
- La facture du véhicule.
- Le certificat de conformité
Celui-ci ne saura pas de combien de certificat de cession vous aurez besoin. Il vous en donnera un et vous aurez à en faire plusieurs copies.
Si le véhicule provient d’un pays hors UE, vous devrez payer les frais associés au dédouanement. Ensuite régler la TVA qui est de 20 % du montant d’achat pour un véhicule neuf. Suite à cela, vous obtiendrez tous les éléments nécessaires pour procéder au contrôle technique de votre voiture. À cette étape, vous pourrez déjà avoir une quittance fiscale et un certificat pour demander l’immatriculation définitive du véhicule.
Ce qu’il faut retenir quant au prix de l’importation d’un véhicule, c’est qu’en dehors de l’UE, il faudra payer des droits de douane. Ceux-ci varient en fonction de l’état de la voiture. De même que la TVA au niveau des deux pays.
Souscrivez une assurance auto temporaire
Vous en savez désormais un peu plus sur l’importation avec notamment la demande du certificat de cession. Il y a toutefois une démarche qui mérite votre attention avant de vous lancer dans l’acheminement de votre véhicule. En effet, il est conseillé de s’attarder sur un contrat particulièrement important. Vous pourrez grâce à Internet trouver un assureur pour une journée, cela vous permettra de protéger votre véhicule sur l’ensemble du trajet.
- Vous devez avoir une assurance sur le sol français, cela est aussi valable si vous commandez votre voiture chez un concessionnaire.
- Pour l’importation, c’est nécessaire également, mais les assureurs français ne proposent pas toujours des contrats de ce genre.
- La plaque d’immatriculation est souvent étrangère, il faut alors une telle assurance auto temporaire.
Vous pourrez profiter au maximum de votre berline lors de son arrivée, d’où l’intérêt de calculer avec précision notamment le temps qu’il sera nécessaire pour que votre véhicule arrive à bon port. Dans certains cas de figure, le trajet est rapide, une journée sera alors suffisante si vous avez ensuite un contrat français qui prendra le relais pour le long terme. Dans le cas contraire, nous vous conseillons de souscrire une telle assurance sur plusieurs jours.
Quel est le prix d’une telle assurance éphémère ?
Contrairement à une assurance longue durée qui vous assure tout au long de l’année, la version éphémère peut vous accompagner pendant une journée seulement et jusqu’à 90 jours. Bien sûr, vous avez la possibilité de la prolonger, il faudra alors souscrire à nouveau en utilisant bien sûr le formulaire à votre disposition sur le site proposé. Pour une journée, vous devez prévoir 43 euros contre 55 pour 3 jours, 67 pour une semaine, 162 euros pour un mois et 361 euros pour 90 jours.
Le choix dépend bien sûr de vos besoins, mais c’est une assurance conçue sur le court terme, et non pour une année complète. Si vous avez des doutes, un professionnel est à votre disposition, il pourra alors vous aider à trouver le meilleur contrat, celui qui sera susceptible d’importer dans les meilleures conditions votre véhicule que ce soit une berline ou un format plus imposant. Les particuliers ne connaissent pas toujours la législation, mais sachez que l’assurance temporaire pour votre auto est très recommandée dans ce cas de figure. Si par exemple, elle est abîmée pendant le trajet, vous ne pourrez pas assurer les dégâts, les réparations seront sans doute à votre charge.
